Guide du Doctorant
En application et dans le respect des dispositions du « Cahier des Normes Pédagogiques Nationales du Cycle de Doctorat » (CNPNCD), notamment la « norme D4 », l’université Mohammed V – Agdal a adopté, lors de son conseil réuni le mercredi 12 mars 2008, la présente charte des thèses, qui peut être modifiée sur propositions motivées présentées, soit par un conseil de « Centre d’Etudes Doctorales » (CED) au conseil de son établissement d’attache, soit directement par un conseil d’établissement qui les soumet à tout moment au Conseil de l’Université, conformément aux règlements et aux normes en vigueur. Hormis l’obligation des autorités gouvernementales de tutelle de veiller à assurer la prise en charge des doctorants et le financement de leur recherche, la présente charte des thèses ainsi adoptée définit les engagements réciproques du doctorant, de son directeur de thèse, du responsable de la structure de recherche d’accueil du doctorant et du directeur du CED. Ces engagements portent notamment sur :
- la procédure du choix du sujet de la thèse ;
- les conditions de travail nécessaires à l’avancement des travaux de recherche ;
- l’encadrement et le suivi ;
- les droits et les devoirs du doctorant ;
- les conditions et les modalités de prorogation de la durée de la thèse.
1. Procédure du choix du sujet de la thèse
Le choix du sujet repose sur l’accord entre le doctorant et le directeur de thèse, formalisé au moment de la première inscription conformément aux dispositions de la « norme D3 » du CNPNCD. Sauf dérogation exceptionnelle dûment motivée, ce sujet doit être faisable dans les délais réglementaires selon un rythme approprié et raisonnable, et doit aboutir à la réalisation d’un travail original, formateur et de qualité.
A son inscription, le doctorant reçoit les précisions les plus explicites possibles sur le contexte de la thèse, la problématique du sujet et sa place dans les thématiques de la structure de recherche d’accueil.
Il appartient au directeur de thèse de définir les moyens à mettre en œuvre pour permettre la réalisation du travail. A cet effet, le doctorant doit être pleinement intégré dans la structure de recherche d’accueil, où il doit avoir toutes les facilités d’accès aux moyens disponibles nécessaires pour accomplir sa recherche.
2. Conditions de travail nécessaires à l’avancement des travaux de recherche
Le directeur de thèse informe le doctorant des coûts ainsi que des ressources disponibles et des conditions de travail pour la préparation de la thèse. Par ailleurs, et conformément aux dispositions de la « norme C5 » du CNPNCD, le CED doit œuvrer pour le financement de ses doctorants.
Le doctorant doit suivre les enseignements, conférences et séminaires proposés dans le cadre de la formation doctorale. Pour toute formation accomplie et validée il lui sera délivré une attestation.
3. Encadrement et suivi
Chaque année, le CED rend publique la liste des doctorants inscrits avec chaque encadrant. Aucun encadrant ne peut superviser plus de cinq thèses simultanément, sauf dérogation accordée par le chef de l’établissement après avis favorable dûment motivé du conseil du CED.
Conformément aux dispositions de la « norme D6 » du CNPNCD, le directeur de thèse est responsable de la thèse. Il s’engage à consacrer une part significative de son temps au suivi régulier de la progression du travail, et à débattre avec le doctorant des orientations nouvelles qu’il pourrait prendre au vu des résultats acquis. Pour cela, il est nécessaire que le principe de rencontres régulières et fréquentes entre le doctorant et son directeur de thèse soit arrêté dès la première inscription.
Le directeur de thèse doit appartenir à l’une des structures de recherche d’accueil du CED. La direction d’une thèse doit être effective et ne peut en aucun cas être déléguée. Les co-directions peuvent être envisagées et autorisées après avis favorable dûment motivé du conseil du CED.
4. Droits et devoirs du doctorant
Le doctorant a droit à un encadrement personnalisé de la part de son directeur de thèse.
Le doctorant s’engage à remettre à son directeur autant de notes d’étape qu’en requiert son sujet, et à présenter ses travaux dans les séminaires de la structure de recherche d’accueil et/ou du CED.
Sous peine de sanctions, le doctorant doit se conformer aux règlements du CED ; il est également tenu du respect des règles de la vie collective de la structure de recherche d’accueil et de la déontologie scientifique, notamment en ce qui concerne la propriété intellectuelle.
5. Conditions et modalités de prorogation de la durée de la thèse
La durée maximale réglementaire de la préparation d’une thèse est fixée par les dispositions de la « norme D5 » du CNPNCD. A la troisième inscription, l’échéance prévisionnelle de la soutenance doit être envisagée par le directeur de thèse au vu de l’avancement du travail de recherche du doctorant.
La prorogation de la durée de la thèse revêtant un caractère exceptionnel, elle est accordée conformément aux dispositions de la « norme D5 » du CNPNCD.
6. Publication et valorisation des résultats
La qualité et l’impact d’une thèse se mesurant à travers les publications, les brevets et rapports industriels qui seraient tirés du travail pendant ou après la préparation du manuscrit, le directeur de thèse doit s’efforcer de faciliter la parution des travaux du doctorant avec, au moins, une publication avant la soutenance sur le sujet de thèse, dans des revues à comité de lecture nationalement et/ou internationalement reconnues selon des critères définis et régulièrement mis à jour par le conseil du CED.
Le doctorant doit apparaître parmi les co-auteurs de toute publication tirée de ses travaux de recherche avant la soutenance.
7. Soutenance et jury de thèse
Le directeur de thèse ne doit solliciter l’autorisation de soutenance qu’après l’achèvement satisfaisant des travaux de recherche. Pour cela, il doit guider, orienter et informer le doctorant des appréciations positives ou des objections et des critiques que son travail pourrait susciter, notamment lors de la soutenance.
La soutenance de la thèse est autorisée et se déroule conformément aux dispositions des « normes D7 et D8 » du CNPNCD.
8. Clauses finales
Le CED s’engage à agir pour que les principes définis dans la présente charte soient respectés pendant toute la durée de préparation de la thèse.
En cas de difficulté particulière, de désaccord, de conflit, voire de manquement aux engagements pris dans le cadre de la présente charte, il sera fait appel à la médiation du conseil du CED.
