Textes juridiques

1. Textes publiés en 1961
2. Textes publiés en 1963 
3. Textes publiés en 1964 
4. Textes publiés en 1971 
5. Textes publiés en 1972 
6. Textes publiés en 1975 
7. Textes publiés en 1976 
8. Textes publiés en 1983 
9. Textes publiés en 1988 
10. Textes publiés en 1990 
11. Textes publiés en 1991 
12. Textes publiés en 1993 
13. Textes publiés en 1994 
 
14. Textes publiés en 1995 
15. Textes publiés en 1997 
16. Textes publiés en 1998 
17. Textes publiés en 2001 
18. Textes publiés en 2002 
19. Textes publiés en 2004 
  • Décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
Textes juridiques relatifs à l’Enseignement Supérieur
Organisation de l’Enseignement Supérieur
Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur
Conseil de l’Université
Conseil de l’Etablissement
Commission scientifique
Cycle des études
Statut des enseignants chercheurs
Vocation des établissements

Règlement UM5A Marchés publics